Nouvelles règles du CT 2017

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Nouvelles règles du CT 2017

Message par Mr Hulot le Ven 24 Fév - 13:10

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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par 4CVdd le Ven 24 Fév - 14:51

Ah oui ? Ah bon !
C'est cool ça.
C'est quoi la source, j'ai pas trouvé ?
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par Jean-Marc du Rhône le Ven 24 Fév - 15:44

C'est vrai que c'est cool... Mais en a t'on la preuve?
Je n'arrive pas non plus à trouver la source de cette info... Et sur les sites gouvernementaux, il n'est pas encore fait mention de cette suppression, mais ils sont toujours en retard d'une longueur!
D'autre part, si ça se confirme, ne risque-t'on pas de nous obliger à avoir une carte-grise "Collection"?
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par Mr Hulot le Ven 24 Fév - 16:07

Cliquer là : Journal officiel
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par Jean-Marc du Rhône le Ven 24 Fév - 16:10

Merci, Mr Hulot!
Mais quid de cette nouvelle règle pour les voitures anciennes en carte-grise normale?
La mienne est de 1938, avec encore une carte-grise normale, et je n'ai pas une grande confiance dans le devenir et les futures obligations pour les cartes-grises collections...
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par Mr Hulot le Ven 24 Fév - 16:14

Je pense que les CG normales ne sont pas concernées et de mon avis perso je ne changerai rien tant que je n'y serai pas explicitement obligé.
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par willy78 le Ven 24 Fév - 16:31

Jean-Marc du Rhône a écrit:Merci, Mr Hulot!
Mais quid de cette nouvelle règle pour les voitures anciennes en carte-grise normale?
La mienne est de 1938, avec encore une carte-grise normale, et je n'ai pas une grande confiance dans le devenir et les futures obligations pour les cartes-grises collections...
Je ne sais pas car dans les 3 conditions, le CG n'est pas cité ...???

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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par Mr Hulot le Ven 24 Fév - 16:39

CT tous les 5 ans = CG collection.
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par 4CVdd le Ven 24 Fév - 16:51

Merci Mr Hulot

Concernant la CG normale, je lis :

« 6.3. Véhicule présentant un intérêt historique (véhicule dit de collection) : véhicule qui remplit l’ensemble des
conditions suivantes :
« – il a été construit ou immatriculé pour la première fois il y a au moins trente ans ;
« – son type particulier, tel que défini par la législation pertinente de l’Union européenne ou nationale, n’est plus
produit ;
« – il est préservé sur le plan historique et maintenu dans son état d’origine, et aucune modification essentielle n’a été apportée aux caractéristiques techniques de ses composants principaux ; ».

Les CG normales en font partie selon moi.
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par Mr Hulot le Ven 24 Fév - 17:06

Ça pour moi se sont des conditions d'éligibilité à la CGC.

Et selon moi comme on parle de périodicité de 5 ans tout le bins ne s'adresse qu'aux CGC mais ce texte n'est pas tout à fait clair.

Je pense que lorsque l'état parle de voiture de collection c'est forcément la CGC. Sinon on parle de vieilles bagnoles polluantes.
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par 4CVdd le Ven 24 Fév - 17:56

Bon, à suivre donc....
Quoi qu'il en soit, l'info reste intéressante et c'est une bonne idée de la partager.
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par Jean-Marc du Rhône le Sam 25 Fév - 11:22

Merci à tous pour ces infos et les questions qui vont avec! Wink
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par Jean-Marc du Rhône le Sam 25 Fév - 12:03

Pour info, si ça peut aider, je viens de trouver le Décret concerné, et y ai rajouté en rouge l'ancienne disposition.
(Si cette publication est inutile ou prend trop de place, je peux la supprimer sans problème!)
Voici le texte officiel:


Le 23 février 2017
JORF n°0046 du 23 février 2017
Texte n°5
 
Décret n° 2017-208 du 20 février 2017 relatif à la nomenclature des véhicules figurant à l’article R. 311-1 du code de la route et à la modification des règles relatives au contrôle technique des véhicules de collection

NOR: DEVR1623895D
 
ELI:https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/2/20/DEVR1623895D/jo/texte
Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/2/20/2017-208/jo/texte 
 
Publics concernés : propriétaires de véhicules soumis à contrôle technique et de véhicules de plus de trente ans d’âge.
 
Objet : introduction des catégories internationales de véhicules dans la partie du code de la route relative au contrôle technique de véhicules, modification de la définition des véhicules de collection et suppression du contrôle technique de certains véhicules présentant un caractère historique.
 
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur au lendemain de sa publication.
 
Notice : le texte introduit les catégories internationales de véhicules dans la partie du code de la route relative au contrôle technique ; il modifie la définition des véhicules de collection et supprime le contrôle technique de certains véhicules présentant un caractère historique.

 
Références : les dispositions du code de la route, que le décret modifie, peuvent être consultées, dans leur version issue de cette modification, sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr).  
 
 
"Le Premier ministre,
 
Sur le rapport de la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat,
 
Vu la directive 2014/45/UE du Parlement européen et du Conseil du 3 avril 2014 relative au contrôle technique périodique des véhicules à moteur et de leurs remorques et abrogeant la directive 2009/40/CE, notamment ses articles 2 et 3 ;
 
Vu le code de la route, notamment ses articles L. 323-1, R. 311-1, R. 323-1 à R. 323-3, R. 323-6, R. 323-9 et R. 323.22 à R. 323-25 ;
 
Vu l’avis du groupe interministériel permanent de la sécurité routière en date du 29 septembre 2016 ;
 
Le Conseil d’ Etat (section des travaux publics) entendu,
 
Décrète : 
 

Article 1
 
Le 6.3 de l’article R. 311-1 du code de la route est remplacé par les dispositions suivantes :

(Pour info, ci-dessous l'ancien article 6.3 :
6. 3. Véhicule de collection : véhicule de plus de trente ans d'âge, qui ne peut satisfaire aux prescriptions techniques exigées par le présent livre.)

 
« 6.3. Véhicule présentant un intérêt historique (véhicule dit de collection) : véhicule qui remplit l’ensemble des conditions suivantes : 
 
« - il a été construit ou immatriculé pour la première fois il y a au moins trente ans ;
 
« - son type particulier, tel que défini par la législation pertinente de l’Union européenne ou nationale, n’est plus produit ;
 
« - il est préservé sur le plan historique et maintenu dans son état d’origine, et aucune modification essentielle n’a été apportée aux caractéristiques techniques de ses composants principaux ; ». 
 
Article 2
 
L’article R. 323-3 du même code est complété par les dispositions suivantes :
 
« 3° Aux véhicules de collection dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 tonnes et dont la mise en circulation est antérieure au 1er janvier 1960 ;
 
« 4° Aux véhicules de collection dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes. » 
 

Article 3
 
Le II de l’article R. 323-6 du même code est remplacé par les dispositions suivantes :
 
« II. - Pour l’application du présent chapitre, sont considérés comme :
 
« 1° Véhicules légers, les véhicules dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 tonnes, de catégorie M1 ou N1, à l’exception des véhicules tracteurs composant les ensembles de véhicules mentionnés au 7.3 de l’article R. 311-1 et des véhicules utilisés pour le transport de marchandises dangereuses ;
 
« 2° Véhicules lourds :
 
« a) Les véhicules de catégorie M2, M3, N2, N3, O3, O4 ;
 
« b) Les véhicules tracteurs composant les ensembles de véhicules mentionnés au 7.3 de l’article R. 311-1, quel que soit leur poids total autorisé en charge, et les véhicules utilisés pour le transport de marchandises dangereuses ;
 
« c) Les véhicules de catégorie M1 dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes. Pour ces véhicules, les périodicités de contrôle technique sont celles fixées à l’article R. 323-22. » 
 
Article 4
 
Au premier alinéa de l’article R. 323-9 du même code, les mots : « et des installations auxiliaires » sont supprimés. 
 
Article 5
 
L’intitulé de la section 3 du chapitre III du titre II du livre III de la partie réglementaire du même code est remplacé par l’intitulé suivant : « Dispositions applicables aux véhicules légers ». 
 
Article 6
 
L’article R. 323-22 du même code est ainsi modifié :
 
1° Au I, les mots : « voitures particulières et les camionnettes » sont remplacés par les mots : « véhicules légers définis au II de l’article R. 323-6 » ;
 
2° Au II, le mot : « camionnettes » est remplacé par les mots : « véhicules légers de catégorie N1 » et les mots : « réalisé à partir du 1er janvier 1999 » sont supprimés. 
 
Article 7
 
L’article R. 323-25 du même code est ainsi modifié :
 
1° Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
 
« Quel que soit leur poids total autorisé en charge, les véhicules tracteurs mentionnés au 7.3 de l’article R. 311-1 et les véhicules utilisés dans le transport de marchandises dangereuses sont soumis à un contrôle technique au plus tard un an après la date de leur première immatriculation. » ;
 
2° Le dernier alinéa est supprimé. 
 
Article 8
 
La ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et le secrétaire d’Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française. 
 
Fait le 20 février 2017. 
 
Bernard Cazeneuve 
Par le Premier ministre : 
 
La ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, 
Ségolène Royal 
 
Le secrétaire d’Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, 
Alain Vidalies.
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par bauju74 le Sam 25 Fév - 15:42

Twisted Evil A supprimer!
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par Jean Tantol le Sam 25 Fév - 19:09

Il y a un risque d'interprétation erronée, pour moi un véhicule de collection n'est pas forcément un ancien véhicule dont la carte grise est en collection.

Je reprends le décret :

Art 1 : Véhicule représentant un interet historique (véhicule dit de collection) est un véhicule qui reprend l'ensemble des 3 conditions énoncées plus haut :

Immatriculée il y a au moins 30 ans
n'est plus produit
maintenu dans son état d'origine

Il ne font pas mention de la carte grise.

Maintenant, dans le texte que j'ai surement mal lu car trop vite et en diagonale (comme d'hab) je ne vois pas la mention faite pour les véhicules d'avant 1960...

Il s'agit en fait d'un texte qui redéfinit ce qu'est un véhicule de collection (justement sans mention de la CG). Et supprime le controle technique de certains véhicules représentants un caractère historique.

Lesquels ?

Je me pose la question !

Sont ce lesdits véhicules de collection ? Donc de plus de 30 ans et patati patata ?

Comme d'hab le législateur a fait fort dans le flou...
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par bauju74 le Sam 25 Fév - 21:05

bounce Réponse d'un gars de la FFVE:

"""La question vient d'être posée au Ministère. Pour eux il va de soi qu'une "collection" est un véhicule administrativement identifié comme tel, c.a.d. avec la mention "véhicule de collection".
Il faut comprendre que pour l'administration c'est une classification exploitable. Elle n'a pas d'autre moyen de faire la différence entre une collection et une voiture d'usage.
Oui,Jean-Pierre, ta 203 [203 de 1957 en CGN] reste soumise aux CT. Olivier"""
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par Mr Hulot le Sam 25 Fév - 21:38

bauju74 a écrit:: il va de soi qu'une "collection" est un véhicule administrativement identifié comme tel, c.a.d. avec la mention "véhicule de collection".

C'est ce que je disais. Rien de plus logique d'ailleurs.

Donc encore un effet d'annonce qui fait pshit et qui ne change rien ou presque.
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par Jean-Marc du Rhône le Sam 25 Fév - 22:35

bauju74 a écrit:Twisted Evil  A supprimer!

Bonsoir, Bauju74,
...Tu parles du décret, ou de mon message? Razz
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par Thierry504 le Dim 26 Fév - 7:21

Réponse d'un gars de la FFVE:

"""La question vient d'être posée au Ministère. Pour eux il va de soi qu'une "collection" est un véhicule administrativement identifié comme tel, c.a.d. avec la mention "véhicule de collection".

Une fois de plus on reste dans le flou.
Un décret est là pour mettre les choses à plat de façon précise.
Ici il y a plus d'interprétations que de définitions.
Comment vont interpréter cela les forces de l’ordre, les agents des centres techniques, et surtout nos assureurs en cas d'accidents graves sans C.T No

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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par willy78 le Dim 26 Fév - 8:32

Je pense que pour nous cela ne change pas grand chose ... Cette mesure est bien pour les personnes ayant des VU et camion, le plus souvent en CGC et qui était soumis aux régles comme le passage au CT tous les ans ...

Pour ça au moins, c'est bien Wink

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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par 4CVdd le Dim 26 Fév - 8:38

Thierry504 a écrit:[b]
....
Une fois de plus on reste dans le flou.....

C'est toujours comme ça quand celui qui rédige un texte ne comprends rien au sujet qu'il traite Shocked Razz
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par Jean Tantol le Dim 26 Fév - 9:20

4CVdd a écrit:
Thierry504 a écrit:[b]
....
Une fois de plus on reste dans le flou.....

C'est toujours comme ça quand celui qui rédige un texte ne comprends rien au sujet qu'il traite Shocked Razz


Absolument d'accord avec toi Jacques.

A quoi sert de redéfinir ce qu'est un véhicule de collection :

« 6.3. Véhicule présentant un intérêt historique (véhicule dit de collection) : véhicule qui remplit l’ensemble des
conditions suivantes :
« – il a été construit ou immatriculé pour la première fois il y a au moins trente ans ;
« – son type particulier, tel que défini par la législation pertinente de l’Union européenne ou nationale, n’est plus
produit ;
« – il est préservé sur le plan historique et maintenu dans son état d’origine, et aucune modification essentielle n’a été apportée aux caractéristiques techniques de ses composants principaux ; ».

Sans mettre la mention qui sert de base à la nouvelle définition à savoir : avec mention collection sur la carte grise ??
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par tisse45 le Dim 26 Fév - 21:04

salut
le probléme de la france c'est que si j'ai bien compris , la carte grise collection n'existe pas au niveau de l'europe
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par Jean Tantol le Dim 26 Fév - 22:32

Ah !! Ce serait une nouvelle piste ça !!

Donc la redéfinition de ce qu'est un véhicule de collection ne mentionnant pas une carte grise collection pourrait vouloir dire que ce n'est plus nécessaire...


Ah ces enarques !!
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Re: Nouvelles règles du CT 2017

Message par Mr Hulot le Dim 26 Fév - 22:48

Arrêtez de vous faire des noeuds au cerveau et laissez venir.

Une chose est sûre, ils n'ont pas de cadeau à nous faire donc ne vous faites pas trop d'illusions.


http://www.leblogauto.com/2017/02/vehicules-de-collection-davant-1960-exemptes-de-controle-technique.html
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