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Message par thunder Mer 7 Avr - 17:48

Salut je dois immatriculer un vehicule en collection provenant de France. Je n’ en sui pas a mon premier coup d’ essaie mais il s’ agissait d’ un vehicule venant des us.
Donc je vais dans la rubrique autre demande. Il faut aller dans la rubrique vehicule non immatriculé, c’ est la que c’ est piegeux parcequ’ en fait il bien evidemment immatriculé mais ne se trouve pas la base de donnee informatique. Ensuite on trouve la categorie vehicule de collection et ensuite j’ arrive a cette page ou il faut mettre les documents. Le probleme c’ est qu’ il y a 2 cases de trop pour moi et on ne peut passer a l’ étape suivante sans remplir ces cases.  J’ avais deja evoqué le cas lors de l’ immatriculation us pour une de ces cases.
Il s’ agissait de la case: » certificat de conformite delivre par le constructeur ou equivalent » qui fait doublon avec « attestation du constructeur ou ffve » je m’ etais renseigne a la ffve, on m’ a dit de mettre l’ attestation ffve dans les 2 cases et ca a marche.
Pour un vehicule provenant france il y a en plus la case  « quitus fiscal » le quitus fiscal n’ est demande que pour un vehicule venant de la cee sauf la france. Alors quoi mettre? Encore un papier qui n’ a rien a voir et ils seront contents?
J’ ai peut etre pas precise on ne peut passer a l’ etape suivante si les cases ne sont pas remplies


Dernière édition par thunder le Mer 7 Avr - 17:52, édité 1 fois

thunder

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Message par thunder Mer 7 Avr - 17:50

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thunder

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Message par thunder Mer 7 Avr - 17:51

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